Conseil Municipal du 11 avril 2024




DELIBERATIONS

Développement Durable, Solidarité, Attractivité participation citoyenne


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL11042024-24052Territoire Engagé Climat-Air-Energie - Réalisation d'un Schéma Directeur Immobilier Energétique - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24053Associations - conventions de mises à disposition de bureaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024

Education, Jeunes, Sport et Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL11042024-24054Associations SPORT - Conventions de mises à disposition des locaux et équipements sportifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24055Conventions partenariales dispositif BAFA Citoyen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24056Règlement intérieur des temps périscolaires au sein des écoles maternelles et élémentaires de la commune d'Elbeuf-sur-Seine - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL11042024-24047Budget Principal - Reprise Anticipée des résultats 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24048Budget Principal - Budget Primitif 2024 - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24049Fiscalité locale - Vote des taux 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24050Budget Annexe Service Funéraire - Budget Primitif 2024 - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL11042024-24057Création d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de la collectivité - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24058Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) : création d'une IFSE Pénibilité et d'une IFSE Régie - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24059Transformations de postes - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24060Recrutement d'un agent contractuel sur un poste permanent - Contrat à durée déterminé de 3 ans - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024

Information


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mars 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DEL11042024-24046Compte rendu de délégation à Monsieur le Maire - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024

Urbanisme, Travaux, Commerce, Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL11042024-24051Travaux à réaliser dans les batiments et propriétés communales - année 2024 - Engagement des projets et formalités relatives aux travaux - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024